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Vous cherchez une moto d’occasion ou vous vous séparez de la vôtre? Vous aurez besoin d’un contrat de vente bien ficelé dans les deux cas. Vous trouverez dans ce blog plusieurs conseils sur les éléments devant y figurer ainsi qu’un modèle gratuit au format PDF.
Qu’il s’agisse de cyclomoteurs, de scooters ou de cruisers, les ventes de motos d’occasion entre particuliers sont très courantes. La prudence est toutefois de mise quand on achète un véhicule d’occasion. Le passé peut en effet avoir laissé des traces indétectables au premier coup d’œil. Afin d’éviter les mauvaises surprises, il convient donc d’examiner minutieusement la moto et le contrat de vente.
Le modèle à télécharger vous indique quelles informations doivent figurer dans votre contrat de vente entre particuliers. Vous pouvez l’enregistrer (PDF éditable), le remplir à l’écran et/ou l’imprimer. Les principaux éléments à mentionner dans le contrat de vente sont les suivants:
Indiquez également les défauts connus et si une garantie est prévue (voir encadré). Les «petits caractères» ne sont pas nécessaires, car la base légale de la vente sera le Code des obligations (CO).
Sauf stipulation contraire dans le contrat de vente, la garantie générale de deux ans prévue dans le Code des obligations (art. 197 CO et art. 210 CO) est applicable en Suisse. Vous pouvez adapter cette garantie ou même l’exclure (on parle alors de vente «en l’état»). Attention toutefois: si la partie vendeuse a dissimulé frauduleusement un défaut, elle en est responsable quelle que soit la teneur du contrat.
Le vendeur ou la vendeuse et l’acheteur ou l’acheteuse peuvent convenir de garanties spéciales dans le cadre du contrat de vente, comme une garantie sur la main-d’œuvre et les pièces valable un certain nombre de mois ou de kilomètres.
Il n’existe pas de droit fondamental de se départir du contrat en cas d’achat ou de vente d’une moto entre particuliers. Le droit de révocation légal de quatorze jours est en effet limité aux ventes en porte-à-porte, aux ventes par téléphone, etc. La résiliation du contrat est néanmoins possible dans certains cas:
Vous avez trouvé un modèle qui vous intéresse? Vérifiez sur place, de préférence sur la base d’une check-list, qu’il ne présente pas de dommages ni de défauts techniques. Il peut être utile de faire appel à un expert, surtout s’il s’agit de votre première moto. Assurez-vous que la moto soit confortable, que les commandes soient facilement accessibles et que son maniement soit simple et sûr. Insistez pour faire un essai prolongé, par un tiers si besoin, d’au moins 100 kilomètres. Comment la moto se comporte-t-elle sur différents revêtements, à différentes vitesses et sous la pluie? Le plus important est que la moto vous convienne et qu’elle corresponde à vos aptitudes et à vos besoins.
Une transaction équitable, dans l’intérêt des deux parties, doit être correctement préparée. Prenez le temps qu’il faut.
Renseignez-vous auprès d’un professionnel au moins pour connaître la valeur de votre moto. Intéressez-vous également au marché de l’occasion. Ne nourrissez pas d’attentes irréalistes, mais laissez-vous une marge de manœuvre afin de négocier avec l’acheteur ou l’acheteuse. Sachez en outre que c’est au printemps que le niveau des prix est le plus élevé.
Réfléchissez aux plates-formes sur lesquelles vous souhaitez proposer votre véhicule. Si vous considérez votre moto comme un moyen de locomotion bon marché et pratique au quotidien, optez plutôt pour les plates-formes en ligne généralistes. Les motos de passionnés ont quant à elles plus de chances de se vendre sur des sites spécialisés.
Nettoyez bien votre moto. Vous pouvez peut-être même monter de nouveaux pneus. Une fois votre engin parfaitement propre, prenez un maximum de photos. Tenez compte de la perspective, de l’éclairage et de la qualité des photos. En tant que vendeur ou vendeuse, vous bénéficierez à coup sûr d’une présentation impeccable de votre moto.
Le montant de la prime d’assurance dépend de nombreux facteurs, c’est pourquoi il existe de grandes différences au sein même de la Suisse. Comparez donc les offres des différents prestataires. Les facteurs déterminants pour la prime sont notamment:
Moto
Couverture
Personne assurée
Anina Sabourdy est rédactrice en ligne chez AXA. Elle se concentre sur les thèmes de la santé, mais s’intéresse aussi à d’autres domaines de spécialité.
