L’essentiel en bref
- Déplacements en toute sécurité: grâce à l’assurance d’aéronefs pour entreprises, vous bénéficiez d’une protection et d’un suivi complets, que vous soyez exploitante ou exploitant, prestataire de fret aérien, pilote ou locataire d’aéronefs.
- Couverture étendue des coûts: cette assurance vous protège contre les conséquences financières résultant d’un sinistre, en vol comme au sol.
- Couverture d’assurance complète: les assurances de la responsabilité civile d’entreprise et pour organisateurs de manifestations dans le secteur de l’aviation vous offrent une couverture complète contre les risques spécifiques à la branche.
Qu’est-ce qu’une assurance d’aéronefs pour entreprises?
Exploitante ou exploitant, prestataire de services d’assistance au sol ou école aéronautique, toutes les entreprises du secteur de l’aviation sont exposées quotidiennement à de nombreux risques. L’assurance d’aéronefs protège votre entreprise contre les conséquences financières résultant d’un sinistre, en vol comme au sol.
Quelles sont assurances d’aéronefs pour entreprises proposées?
- Assurance de la responsabilité civile pour aéronefs: en tant qu’exploitante ou exploitant d’aéronefs, vous répondez des dommages consécutifs à un sinistre. L’assurance d’aéronefs vous protège, vous et vos aéronefs (dans le cadre de l’aviation civile), contre les conséquences financières de dommages corporels et matériels.
- Assurance de la responsabilité civile pour entreprise (secteur de l’aviation): cette couverture offre aux entreprises du secteur de l’aviation une protection complète contre les risques spécifiques à la branche, que vous soyez fabricante ou fabricant, fournisseuse ou fournisseur, prestataire de services d’assistance au sol ou encore exploitante ou exploitant d’une école aéronautique.
- Responsabilité civile pour manifestations (secteur de l’aviation): cette couverture assure les risques découlant de votre activité en tant qu’organisatrice ou organisateur de spectacles et de démonstrations aériennes.
Quels aéronefs peuvent être assurés?
- Avions à moteur, avions de la sous-catégorie Amateur (Experimental) & avions de la sous-catégorie Ecolight
- Planeurs, motoplaneurs & avions de la sous-catégorie Ultra-léger
- Ballons
- Modèles réduits d’aéronefs & drones
- Hélicoptères
- Turbopropulseurs
- Jets
Que couvre l’assurance d’aéronefs pour entreprises d’AXA?
Assurance de la responsabilité civile pour aéronefs
- L’assurance de la responsabilité civile couvre les conséquences financières des dommages corporels et matériels, en particulier des passagers et des tiers hors de l’aéronef, et assure la défense contre les prétentions en dommages-intérêts injustifiées.
- Sont assurés les exploitantes et les exploitants ainsi que les propriétaires de l’aéronef, les membres de l’équipage, les pilotes et les prestataires de fret aérien.
- La somme de garantie est définie en fonction de vos besoins individuels par nos spécialistes dans le cadre des dispositions légales.
Casco complète
L’assurance casco vous protège contre les conséquences financières de l’endommagement de votre aéronef dû à l’une des causes suivantes:
- Collision
- Vol
- Événements naturels
- Incendie
- Bris de glaces
- Fouines
Suivant la catégorie de l’aéronef, la somme d’assurance est calculée sur la base de la valeur vénale ou convenue individuellement.
Assurance-accidents des occupants
- Couverture d’assurance pour les passagers et les membres de l’équipage
- Définition contractuelle de la nature et du montant des prestations
- Aide financière rapide, les prestations étant versées immédiatement (sans examen préalable de la question de la responsabilité civile)
Assurance complémentaire
Protégez-vous de manière optimale grâce à nos assurances complémentaires, peu importe l’objet volant avec lequel vous vous déplacez:
- Couverture du risque de guerre et d’attentat terroriste, y compris des actes de malveillance
- Protection juridique pour votre aéronef
Assurance de la responsabilité civile d’entreprise (secteur de l’aviation)
L’assurance de la responsabilité civile d’entreprise protège votre entreprise contre les prétentions en lien avec les activités dans le secteur de l’aviation. Elle offre une protection complète aux personnes et aux entreprises en rapport étroit avec les aéronefs, par exemple:
- Instructrices et instructeurs de vol
- Écoles aéronautiques
- Associations
- Exploitantes et exploitants d’aérodrome
- Entreprises d’entretien (y c. CAMO et NCC)*
- Entreprises commerciales
- Entreprises de fabrication
- Entreprises d’assistance en escale
- Organisatrices et organisateurs de meetings aériens
*CAMO: Continuing Airworthiness Management Organisation; NCC: Non Commercial Complex
Assurance de la responsabilité civile pour organisateurs de manifestations (secteur de l’aviation)
- Cette assurance couvre les risques auxquels s’expose l’organisatrice ou l’organisateur de démonstrations aériennes Elle protège contre les conséquences financières de dommages corporels et matériels et défend contre les prétentions injustifiées.
- Elle couvre aussi la responsabilité civile envers les tiers exigée en cas de participation d’avions militaires.
Téléchargements
- Titre de transport [.pdf , 157KB]
- Titre de transport avec convention attributive de juridiction pour les passagers [.pdf , 217KB]
- Assurance d’aéronefs - Conditions générales d’assurance (CGA) [.pdf , 187KB]
- Assurance de la responsabilité civile d’entreprise (Aviation) - Conditions générales d’assurance (CGA) [.pdf , 269KB]
