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Si quelque chose se passe mal sur un chantier, le sinistre peut rapidement atteindre des sommes élevées. Évitez les retards inutiles et les dommages financiers. Protégez-vous avec les assurances de construction d’AXA.
Aide et foire aux questions
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Je fais construire une maison. Le planificateur et l’entreprise de construction auxquels j’ai confié ce projet sont assurés correctement en matière de responsabilité civile. Ai-je encore besoin d’une assurance de la responsabilité civile du maître de l’ouvrage?
Oui, en tant que maître de l’ouvrage, vous êtes tenu, dans de nombreux cas, de répondre des dommages que personne d’autre n’assume, par exemple les dommages aux bâtiments voisins ne pouvant être attribués à aucune partie impliquée ou encore lorsque les entreprises de construction ne peuvent pas endosser une responsabilité. Dans ce genre de situations souvent très coûteuses, vous bénéficiez de la couverture de l’assurance de la responsabilité civile du maître de l’ouvrage.
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J’ai confié la réalisation de travaux de construction à plusieurs entreprises assurées. Ai-je besoin d’une assurance des travaux de construction?
Généralement, oui. La plupart des entreprises concluent uniquement une assurance de la responsabilité civile d’entreprise. Celle-ci n’intervient toutefois pas systématiquement en cas d’accidents de construction, ou alors elle procède tout d’abord à des clarifications et ne verse le montant que si la faute est établie, et seulement après un certain temps. C’est ici qu’intervient l’assurance des travaux de construction: elle couvre les accidents de construction indépendamment de leur cause et accorde une avance de prestations dans les cas où votre responsabilité civile est en jeu, peu importe le temps que dureront les clarifications.
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Je fais rénover ma maison individuelle et possède une assurance de la responsabilité civile privée. Ai-je besoin de conclure en plus une assurance de la responsabilité civile du maître de l’ouvrage?
L’assurance de la responsabilité civile privée d’AXA couvre les travaux de rénovation et de transformation jusqu’à concurrence d’un montant de 100 000 francs. Contrôlez votre police d’assurance de la responsabilité civile privée pour savoir quels types de bâtiments elle couvre et jusqu’à concurrence de quel coût de construction.
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Juste après notre emménagement dans un immeuble neuf, un dégât d’eau provoqué par une conduite est survenu. L’assurance des travaux de construction couvre-t-elle ce dommage?
En règle générale non, car les travaux de construction sont déjà achevés. Chez AXA, toutefois, pour les immeubles dont le coût de construction n’excède pas 5 millions de francs, une assurance de choses pour les bâtiments complète est intégrée sans frais supplémentaires. Elle couvre ce type de dommages jusqu’à six mois après la fin prévue du chantier.
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Après la réception des travaux, je remarque un défaut de construction dans ma maison. Suis-je assuré contre les vices cachés dans le cadre de l’assurance des travaux de construction ou de l’assurance de la responsabilité civile du maître de l’ouvrage?
Oui, vous êtes couvert si vous avez souscrit l’assurance complémentaire «Protection juridique du maître de l’ouvrage». Cette assurance vous couvre en cas de litiges concernant des défauts de l’ouvrage qui ne sont découverts qu’après l’établissement du procès-verbal de réception ou après la réception de l’ouvrage, et qu’il était impossible de détecter plus tôt.
