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Formulaires et aide-mémoire
- Inscription
- Versement de la prestation de libre passage
-
Modifications
- Annonce de modifications [.pdf , 52KB]
- Annonce de congé non payé [.pdf , 57KB]
- Mémento Congé non payé [.pdf , 33KB]
- Annonce pour le maintien de la prévoyance au niveau du dernier salaire [.pdf , 54KB]
- Mémento Maintien de la prévoyance au niveau du dernier salaire [.pdf , 31KB]
- Avis de fin de l’interruption de travail temporaire [.pdf , 84KB]
- Avis de sortie en cas d’interruption de travail temporaire [.pdf , 70KB]
- Mémento Personnel saisonnier [.pdf , 34KB]
-
Sortie
- Avis de sortie [.pdf , 66KB]
- Annonce Maintien des modèles de préretraite [.pdf , 55KB]
- Mémento Retraite flexible dans FAR, Resor, Retaval, Carage et Naturstein [.pdf , 39KB]
- Mémento Retraite flexible dans les modèles de préretraite spécifiques à la branche [.pdf , 38KB]
- Mémento Versements en espèces dans l’UE [.pdf , 34KB]
- Mémento Maintien de la prévoyance après résiliation des rapports de travail par l’employeur [.pdf , 37KB]
- Départ à la retraite
- Incapacité de travail et invalidité
- Décès
- Rachat
- Encouragement à la propriété du logement
- Partenariat et famille
- Impôts
-
Divers
- Mémento Réduction de l’horaire de travail, intempéries et chômage [.pdf , 32KB]
- Mémento Réserve de cotisations d’employeur [.pdf , 32KB]
- Procès-verbal de l’élection [.pdf , 50KB]
- Mémento Assurance responsabilité civile [.pdf , 48KB]
- Mémento Système de comptes courants [.pdf , 36KB]
- Mémento Définition du salaire dans la prévoyance professionnelle: bon à savoir [.pdf , 40KB]
- Déclaration Intégrité et loyauté dans la gestion de fortune [.pdf , 45KB]
- Mémento Intégrité et loyauté dans la gestion de fortune [.pdf , 26KB]
Informations sur le produit
Informations générales
- Prévoyance professionnelle: l’essentiel en bref [.pdf , 118KB]
- Montants-limites [.pdf , 65KB]
- Ce qu’il faut savoir sur la sécurité sociale [.pdf , 124KB]
- Déroulement de la facturation [.pdf , 153KB]
- Protection des données au sein des fondations collectives d’AXA [.pdf , 109KB]
- Aide à la lecture du certificat de caisse de pension [.pdf , 399KB]
Règlements et documents de la Fondation
- Règlement de prévoyance
-
Autres documents et règlements de la Fondation
- Dispositions générales relatives au contrat d’affiliation (DGCA) Prévoyance de base [.pdf , 59KB]
- Dispositions générales relatives au contrat d’affiliation (DGCA) Prévoyance complémentaire [.pdf , 59KB]
- Règlement de placement [.pdf , 79KB]
- Règlement des frais de gestion [.pdf , 52KB]
- Règlement d’organisation de la commission de prévoyance du personnel [.pdf , 53KB]
- Règlement applicable à la liquidation partielle ou totale de caisses de prévoyance [.pdf , 69KB]
- Règlement applicable à la liquidation partielle de la fondation collective [.pdf , 67KB]
- Règlement relatif à la participation aux excédents [.pdf , 44KB]
- Règlement relatif à la constitution des provisions et des réserves [.pdf , 53KB]
- Acte de fondation [.pdf , 54KB]
- Règlement électoral [.pdf , 53KB]
