AXA Fondation Prévoyance complémentaire Téléchargements

Inscription

• Annonce [.pdf , 83KB]
• Complément à l’annonce [.pdf , 113KB]
• Mémento à remettre aux nouveaux assurés [.pdf , 64KB]

Versement de la prestation de libre passage

• Mémento à remettre aux nouveaux assurés [.pdf , 64KB]

Modifications

• Annonce de modifications [.pdf , 52KB]
• Annonce de congé non payé [.pdf , 57KB]
• Mémento Congé non payé [.pdf , 33KB]
• Annonce pour le maintien de la prévoyance au niveau du dernier salaire [.pdf , 54KB]
• Mémento Maintien de la prévoyance au niveau du dernier salaire [.pdf , 31KB]
• Avis de fin de l’interruption de travail temporaire [.pdf , 84KB]
• Avis de sortie en cas d’interruption de travail temporaire [.pdf , 70KB]
• Mémento Personnel saisonnier [.pdf , 34KB]

Sortie

• Avis de sortie [.pdf , 66KB]
• Mémento Versements en espèces dans l’UE [.pdf , 34KB]

Départ à la retraite

• Mémento Retraite [.pdf , 44KB]
• Annonce en vue d’une retraite partielle [.pdf , 47KB]

Vous trouverez en ligne de plus amples informations sur le taux de conversion et le calcul de la rente de vieillesse.

Incapacité de travail et invalidité

• Annonce d’un cas d’incapacité de travail [.pdf , 91KB]
• Annonce d’intervention précoce/ réintégration en cas de maladie [.pdf , 1.5MB]
• Mémento Incapacité de travail/invalidité [.pdf , 36KB]

Décès

• Annonce d’un cas de décès [.pdf , 47KB]
• Ordre individuel des bénéficiaires [.pdf , 76KB]
• Révocation de l’ordre individuel des bénéficiaires [.pdf , 52KB]
• Mémento Ordre des bénéficiaires [.pdf , 1.0MB]

Vous trouverez en ligne de plus amples informations sur l’ordre individuel des bénéficiaires.

Rachat

• Rachat d’années de contribution/retraite anticipée [.pdf , 82KB]
• Mémento sur le rachat en vue d’une retraite anticipée [.pdf , 38KB]

Encouragement à la propriété du logement

• Demande de versement anticipé [.pdf , 90KB]
• Directives relatives à l’encouragement à la propriété du logement [.pdf , 61KB]

Partenariat et famille

• Procuration pour la communication de renseignements dans les affaires de prévoyance [.pdf , 50KB]
• Communauté de vie - Aucune annonce requise [.pdf , 27KB]
• Mémento Communauté de vie [.pdf , 91KB]

Impôts

• Mémento Impôt à la source sur les prestations de prévoyance [.pdf , 30KB]

Divers

• Mémento Réduction de l’horaire de travail, intempéries et chômage [.pdf , 32KB]
• Mémento Réserve de cotisations d’employeur [.pdf , 32KB]
• Procès-verbal de l’élection [.pdf , 50KB]
• Mémento Assurance responsabilité civile [.pdf , 47KB]
• Mémento Système de comptes courants [.pdf , 36KB]
• Mémento Définition du salaire dans la prévoyance professionnelle: bon à savoir [.pdf , 34KB]
• Déclaration Intégrité et loyauté dans la gestion de fortune [.pdf , 45KB]
• Mémento Intégrité et loyauté dans la gestion de fortune [.pdf , 26KB]