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L’essentiel en bref
- Travaux de construction sans souci: sur un chantier, un problème est vite arrivé. L’assurance des travaux de construction prend en charge les dommages matériels survenant sur votre chantier et couvre également le vol de choses déjà construites.
- Couverture complète, dans tous les cas: des frais de sinistre élevés peuvent vous être imputés, même en l’absence de faute de votre part. Par exemple lorsque le coupable ne peut être identifié.
- Couverture garantie de bout en bout: l’assurance des travaux de construction couvre l’ensemble des prestations de construction et de montage, du premier coup de pioche à la livraison de l’ouvrage.
Qu’est-ce qu’une assurance des travaux de construction?
Qu’il s’agisse de la transformation du bâtiment de votre entreprise ou de la construction de votre prochain site, l’assurance des travaux de construction est une base solide pour votre assurance de construction. Pendant la phase de planification et toute la phase de construction, elle protège l’ouvrage en cours de construction, le terrain à bâtir ainsi que tous les matériaux de construction, et prend en charge les dommages et les frais consécutifs causés par des accidents de construction ou des difficultés imprévus, par le vol ou le vandalisme.
En cas de sinistre ou de litige, l’assurance peut consentir une avance afin de protéger le capital du maître d’ouvrage, de permettre la poursuite rapide des travaux et d’éviter des retards de construction coûteux.
Que couvre l’assurance des travaux construction d’AXA?
- Dommages causés par des accidents de construction
- Avance sur prestations en cas de sinistre pour éviter un retard de construction
- Actes de vandalisme
- Vol de matériaux de construction utilisés
- Vol avec effraction de matériaux en vrac
- Dommages dus à un incendie ou à des événements naturels (en fonction de la réglementation cantonale)
- Frais de déblaiement et d’élimination des déchets consécutifs aux dommages assurés
- Frais engagés pour la recherche des dommages
- Frais de démolition et de reconstruction
Qui est assuré?
L’assurance des travaux de construction protège les intérêts du maître d’ouvrage. Sont également assurés tous les planificateurs participant à la construction (p. ex. architectes et ingénieurs) ainsi que les entrepreneurs exécutant les travaux.
Quelles sont les prestations complémentaires possibles?
Ce sont principalement les projets de construction complexes, avec un coût de construction élevé et de nombreuses entreprises impliquées, qui nécessitent une protection complète pendant toute la durée des travaux. Cela permet d’éviter les lacunes de couverture pour les architectes, les ingénieurs, les planificateurs spécialisés et les entreprises impliqués, lacunes pouvant résulter de la non-harmonisation des couvertures d’assurance de plusieurs prestataires. Les couvertures suivantes vous permettent d’étendre à volonté votre assurance des travaux de construction:
- Échafaudages, étayages, palplanches, coffrages, constructions auxiliaires, baraquements, palissades et barrières de protection
- Terrain à bâtir (sol et sous-sol)
- Ouvrages existants, choses en danger et biens mobiliers
- Machines et outils de construction
- Forages géothermiques
- Frais d’expertise
- Dommages dus aux tags et aux graffitis
- Rayures sur des surfaces
- Dommages dus aux retards de construction et aux interruptions
- Frais supplémentaires en cas de sinistre
- Tremblements de terre
Couverture des vices de construction pour les planificateurs et planificatrices
Les architectes et ingénieurs civils peuvent combler les éventuelles lacunes d’assurance entre leur assurance de la responsabilité civile professionnelle et leur assurance des travaux de construction en souscrivant une couverture des défauts de construction. Ils bénéficient ainsi d’une protection financière si une erreur qu’ils ont commise sur le chantier leur coûte cher, voire provoque un accident.
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Aide et foire aux questions
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Qui souscrit l’assurance des travaux de construction pour un projet de construction?
Il n’existe pas de réglementation contraignante prévoyant qui doit souscrire l’assurance des travaux de construction. Dans la pratique, la conclusion est le plus souvent le fait du maître de l’ouvrage ou de l’architecte responsable. Il est recommandé de clarifier, avant le début des travaux, à qui incombe la conclusion de l’assurance. En règle générale, l’assurance des travaux de construction est souscrite en combinaison avec une responsabilité civile du maître de l’ouvrage.
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Nous avons confié la réalisation de travaux de construction à plusieurs entreprises assurées. Avons-nous besoin d’une assurance des travaux de construction?
Généralement, oui. La plupart des entreprises concluent uniquement une assurance de la responsabilité civile d’entreprise. Celle-ci n’intervient toutefois pas systématiquement en cas d’accidents de construction, ou alors elle procède tout d’abord à des clarifications et ne verse le montant que si la faute est établie, et seulement après un certain temps. C’est là qu’intervient l’assurance des travaux de construction, qui couvre les accidents, quelle qu’en soit la cause. Elle accorde par ailleurs une avance pour les cas de responsabilité, indépendamment de la durée de leur clarification. Votre entreprise peut terminer le projet de construction dans les délais.
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Mais juste après l’inauguration du bâtiment neuf, un dégât d’eau provoqué par une conduite est survenu. L’assurance des travaux de construction couvre-t-elle ce dégât?
En règle générale non, car les travaux de construction sont déjà achevés. Chez AXA, toutefois, pour les immeubles dont le coût de construction n’excède pas 5 millions de francs, une assurance de choses pour les bâtiments est intégrée et couvre ce type de dommage à titre transitoire après la fin prévue du chantier. Pour une protection optimale également après la période de transition, il est recommandé de souscrire une assurance de choses pour les bâtiments séparée, à titre de couverture subséquente.
