AXA Fondation 1e Téléchargements

Inscription

• Annonce [.pdf , 83KB]
• Complément à l’annonce [.pdf , 113KB]
• Déclaration relative à d’autres rapports de prévoyance [.pdf , 41KB]

Modifications

• Annonce de modifications [.pdf , 52KB]

Sortie

• Avis de sortie [.pdf , 66KB]
• Mémento Versements en espèces dans l’UE [.pdf , 34KB]

Départ à la retraite

• Mémento Retraite [.pdf , 31KB]
• Annonce en vue d’une retraite partielle [.pdf , 47KB]

Incapacité de travail et invalidité

• Annonce d’un cas d’incapacité de travail [.pdf , 91KB]
• Mémento Incapacité de travail/invalidité [.pdf , 36KB]
• Annonce d’intervention précoce/ réintégration en cas de maladie [.pdf , 1.5MB]

Décès

• Annonce d’un cas de décès [.pdf , 47KB]
• Mémento Ordre des bénéficiaires [.pdf , 40KB]

Rachat

• Rachat d’années de contribution/retraite anticipée [.pdf , 82KB]
• Mémento sur le rachat en vue d’une retraite anticipée [.pdf , 38KB]

Encouragement à la propriété du logement

• Demande de versement anticipé [.pdf , 90KB]
• Directives relatives à l’encouragement à la propriété du logement [.pdf , 55KB]

Partenariat et famille

• Procuration pour la communication de renseignements dans les affaires de prévoyance [.pdf , 49KB]
• Informations sur la communauté de vie [.pdf , 28KB]

Impôts

• Mémento Impôt à la source sur les prestations de prévoyance [.pdf , 30KB]

Divers

• Mémento Réduction de l’horaire de travail, intempéries et chômage [.pdf , 32KB]
• Mémento Réserve de cotisations d’employeur [.pdf , 35KB]
• Procès-verbal de l’élection [.pdf , 50KB]
• Mémento Définition du salaire dans la prévoyance professionnelle: bon à savoir [.pdf , 34KB]