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Un skieur intrépide doit être conscient qu’il prend aussi un risque financier. En cas de faute grave avérée, l’assurance peut réduire les prestations. Cela peut arriver en cas de hors-piste périlleux, de vitesse excessive sur piste ou de descente mouvementée après plusieurs cafés fertig.
Tracer de belles courbes dans une neige immaculée: cette perspective fait vibrer les freeriders, mais aussi bon nombre de skieuses et skieurs occasionnels. Et il n’est pas question de les priver de ce plaisir. Pour autant, ils doivent être à même d’apprécier les risques. Or où se situe la frontière entre risque acceptable et risque excessif? Et quelles sont les situations assurées et celles pouvant donner lieu à une réduction des prestations?
Commençons par une bonne nouvelle: les frais médicaux, à savoir le sauvetage, le traitement, les médicaments et les transports, sont systématiquement pris en charge par l’assurance-accidents. En principe, l’assurance-accidents obligatoire verse aussi des prestations en espèces, comme les indemnités journalières. Celles-ci représentent 80% du salaire, si l’accident entraîne une incapacité de travail. Dès lors que l’accident est dû à une trop grande prise de risque, l’assureur est toutefois habilité à réduire les indemnités journalières pendant deux ans au maximum pour faute grave et il peut même, en cas d’entreprise téméraire, réduire les prestations comme les rentes, voire les refuser.
«La réduction ou non des prestations et son ampleur dépendent toujours des circonstances de l’accident. Par conséquent, AXA agit au cas par cas», déclare Martina Keller, responsable Prestations Accidents et Indemnités journalières en cas de maladie chez AXA. Les facteurs déterminants à cet égard sont la météo, l’état du manteau neigeux, le style de descente sur les skis, la dangerosité de l’itinéraire, l’équipement de l’individu et son degré d’expérience, ainsi que les dangers – avalanche ou autres – annoncés au moment de l’accident. «Si une personne part en hors-piste et se retrouve ensevelie sous la neige malgré un risque élevé d’avalanche, elle doit s’attendre à une réduction des prestations», explique Martina Keller. Même si ce cas de figure est plutôt rare, il peut avoir des conséquences financières extrêmement lourdes pour la personne concernée. D’autant plus si un tiers a été blessé dans l’accident de ski, car l’assurance de la responsabilité civile, qui couvre les dommages causés à autrui, est elle aussi en droit de réduire ses prestations.
Si des randonneurs à ski déclenchent une avalanche en faisant du hors-piste, ils répondent des dommages, tant matériels que corporels, que celle-ci pourrait causer. Les frais sont alors pris en charge par leur assurance de responsabilité civile privée, sauf s’il est prouvé qu’ils ont commis une faute grave, auquel cas il peut y avoir réduction pour négligence grave. Quiconque enfreint les règles élémentaires de prudence agit par négligence grave. Lorsque les conditions météo sont difficiles et le terrain exposé, les randonneurs ne doivent s’aventurer en dehors des pistes ouvertes et sécurisées qu’en compagnie d’un professionnel. Ainsi, s’ils causent un incident, leur assurance de responsabilité civile privée couvrira tout sinistre éventuel.
Beaucoup de gens l’ignorent, mais un comportement trop casse-cou, même dans le domaine skiable balisé, peut être sanctionné par une réduction des prestations. «Une vitesse non maîtrisée ou le non-respect des autres skieurs constitue une faute grave aux yeux de l’assurance-accidents, même sur les pistes», précise Martina Keller. Certes, il n’y a aucune limitation de vitesse en ski, et il est impossible de la mesurer lorsque l’on dévale les pistes. Toutefois, en substance, quiconque agit au mépris des dix règles de la FIS commet une faute grave et peut se voir dans l’obligation de passer à la caisse. Sans avoir force de loi, les règles de la FIS revêtent un caractère contraignant. Si l’affaire finit devant les tribunaux, les juges s’appuieront sur ces règles pour établir les responsabilités et examineront une éventuelle violation à l’aide des témoignages, des procès-verbaux d’accident et d’autres éléments de preuve.
Rechausser les skis après plusieurs cafés-schnaps peut aussi être considéré comme une faute grave. En effet, une faible quantité d’alcool suffit à restreindre le champ de vision, d’où un risque accru de ne pas voir un autre skieur ou un danger. De plus, on a tendance à aller plus vite et à préjuger de ses capacités après avoir bu, ce qui constitue un cocktail explosif. «Là aussi, mieux vaut limiter les risques, et donc éviter l’alcool ou alors redescendre en télécabine», conseille Martina Keller.
Simona Altwegg est porte-parole et responsable thématique à la Newsroom d’AXA.
