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Pistes, poudreuse: quelle est la limite en matière de risques?

Image: Keystone
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Un skieur intrépide doit être conscient qu’il prend aussi de gros risques financiers. Si la faute grave est avérée, l’assurance-accident peut réduire les prestations. Cela peut arriver en cas de hors-piste périlleux, de vitesse excessive sur piste ou de descente mouvementée après une pause trop arrosée.

Faire sa trace dans une neige immaculée: la perspective fait vibrer les freeriders et les skieurs de randonnée, mais aussi plus d’un skieur occasionnel. Et il n’est pas question de les priver de ce plaisir. Mais les amateurs de vitesse ou de sensations fortes doivent, plus encore que les autres, être à même d’apprécier les risques. Or où se situe la frontière entre risque acceptable et risque excessif? Et quelles sont les situations assurées et celles pouvant donner à lieu à une réduction des prestations?

Commençons par une bonne nouvelle: même en hors-piste, l’assurance-accidents prend en charge les frais médicaux, à savoir le sauvetage, le traitement, les médicaments et les transports. En principe, l’assurance-accidents obligatoire verse aussi des prestations en espèces, comme les indemnités journalières. Celles-ci représentent 80% du salaire, si l’accident entraîne une incapacité de travail. Dès lors que l’accident est dû à une trop grande prise de risque, l’assureur est toutefois habilité à réduire les indemnités journalières pendant deux ans au maximum pour faute grave et il peut même, en cas d’entreprise téméraire, réduire toutes les prestations, voire les refuser.

Chaque cas est particulier

La question d’une réduction des prestations, et de l’ampleur de celle-ci, est examinée en fonction des circonstances de l’accident. «Si un skieur expérimenté s’offre quelques virages dans la poudreuse par beau temps et chute par pure malchance, ses prestations ne seront pas réduites. En revanche, si un novice quitte la piste sur fond de danger d’avalanche élevé et fait partir une plaque de neige, il devra s’attendre à une réduction des prestations», explique Martin Schmid, responsable Prestations Accidents et Indemnité journalière en cas de maladie chez AXA.

Même si ce cas de figure est plutôt rare, il peut avoir des conséquences financières extrêmement lourdes pour la personne concernée. D’autant plus si un tiers a été blessé dans l’accident, car l’assurance de la responsabilité civile, qui couvre les dommages causés à autrui, est elle aussi en droit de réduire ses prestations.

Une sécurité pour les randonneurs

Si par exemple un randonneur à ski déclenche une avalanche en faisant du hors-piste, il répond des dommages tant matériels que corporels que celle-ci pourrait causer. Les frais sont alors pris en charge par son assurance de responsabilité civile privée, à moins qu’il soit prouvé qu’il a commis une faute grave, auquel cas il peut y avoir réduction pour négligence grave. Quiconque enfreint les règles élémentaires de prudence agit par négligence grave.

Lorsque les conditions météo sont difficiles et le terrain exposé, les randonneurs ne doivent s’aventurer en dehors des pistes ouvertes et sécurisées qu’en compagnie d’une personne ou d’un guide de montagne très expérimenté. Ainsi, en cas d’incident, leur assurance de responsabilité civile privée couvrira un éventuel sinistre si quelque chose leur est personnellement reproché.

«Un accident est toujours le produit d’un enchaînement de circonstances. Nous jugeons donc au cas par cas», poursuit Martin Schmid. Les facteurs déterminants à cet égard sont la météo, l’état du manteau neigeux, le style de descente sur les skis, la dangerosité de l’itinéraire, l’équipement de l’individu son équipement et son degré d’expérience, ainsi que les dangers – avalanche ou autres – annoncés au moment de l’accident. «Les skieurs doivent prendre les bulletins d’alerte au sérieux et choisir un itinéraire adapté à leur niveau», insiste Martin Schmid.

Des règles, même sur les pistes

Beaucoup de gens l’ignorent, mais un comportement trop casse-cou, même dans le domaine skiable balisé, peut être sanctionné par une réduction des prestations. «Une vitesse non maîtrisée ou le non-respect des autres skieurs constitue une faute grave aux yeux de l’assurance-accidents, même sur les pistes», précise Martin Schmid. Pour autant, il n’y a aucune limitation de vitesse sur les pistes et les skieurs ne savent généralement pas à quelle vitesse ils dévalent les pentes enneigées. «La raison et le bon sens sont les meilleurs conseillers», commente Martin Schmid.

En substance, quiconque agit au mépris des dix règles de la FIS commet une faute grave et peut se voir dans l’obligation de passer à la caisse. Sans avoir force de loi, les règles de la FIS revêtent un caractère contraignant. Si l’affaire finit devant les tribunaux, les juges s’appuieront sur les règles de la FIS pour établir les responsabilités et examineront une éventuelle violation à l’aide des témoignages, des procès-verbaux d’accident et d’autres éléments de preuve.

Zéro tolérance pour les skieurs éméchés

Rechausser les skis après un arrêt prolongé au bar peut aussi être considéré comme une faute grave. On ne vous fera pas souffler dans le ballon sur les pistes, mais tout n’est pas permis pour autant. En effet, une faible quantité d’alcool suffit à restreindre votre champ de vision, et vous risquez donc de ne pas voir un autre skieur ou un danger. De plus, on a tendance à aller plus vite et à préjuger de ses capacités après avoir bu, ce qui constitue un cocktail explosif. «Là aussi, mieux vaut limiter les risques, et donc éviter l’alcool ou alors redescendre en télécabine.»

 

De quelles assurances les skieurs devraient-ils disposer?

Assurance de la responsabilité civile privée

En tant que skieur, on est responsable de tous les dommages causés à des tiers. Cela se produit par exemple lorsque l’on entre en collision avec un autre skieur et que ce dernier se blesse. Or, en matière de dommages corporels, la facture peut grimper très vite. Outre les frais liés à l’accident et les frais médicaux, il faut parfois compenser la perte de salaire de la personne lésée, si l’accident entraîne une incapacité de gain. L’assurance de la responsabilité civile privée prend en charge les coûts engendrés par le sinistre.

Cette assurance intervient également en cas d’endommagement ou de vol de skis loués. Les adeptes des pistes notamment devraient s’assurer que les dommages causés par faute grave sont eux aussi couverts. Sinon, l’assurance peut décider de réduire ses prestations lorsque, par exemple, le skieur a dévalé les pistes alors qu’il n’avait que très peu de visibilité.

Assurance de l’inventaire du ménage

Si vous vous faites dérober votre propre matériel, l’assureur opère une distinction entre le vol au domicile et le vol hors du domicile. Le vol au domicile est pris en charge par la couverture de base de l’assurance de l’inventaire du ménage. Si l’on a inclus le «vol simple hors du domicile» dans sa police d’inventaire du ménage, l’assurance rembourse les skis qui ont été volés dans une station ou lors d’un déplacement pour se rendre sur les pistes. L’inventaire du ménage prévoit habituellement une franchise de 200 francs. 

Assurance des équipements de sport

Pour les équipements de sport coûteux (skis, snowboards, VTT, matériel de plongée, etc.), souscrire une assurance des équipements de sport peut être judicieux. Elle peut être combinée à l’assurance de l’inventaire du ménage ou être souscrite séparément. Cette couverture permet de se protéger contre le vol, la perte et l’endommagement de skis, snowboards et autres équipements, que le sinistre ait été causé par vous-même ou par un tiers. Le bris de skis est également couvert à la suite d’une chute.

Assurance-accidents

Si vous chutez sur une piste, sans l’implication d’un tiers,l’assurance-accidents obligatoire ou l’assurance-maladie prend en charge les frais médicaux. En Suisse, toute personne qui travaille plus de huit heures par semaine dans une entreprise est automatiquement assurée par son employeur contre les accidents non professionnels. Une assurance-accidents complémentaire permet par ailleurs de se prémunir contre d’éventuelles réductions des prestations pour cause de négligence grave ou en cas d’entreprise téméraire. Les personnes exerçant une activité indépendante, les enfants, les étudiants, les retraités et les chômeurs doivent souscrire une couverture accidents via leur assurance-maladie obligatoire. Les dispositions applicables peuvent varier selon que l’on est couvert par sa caisse-maladie (LAMal) ou par une assurance-accidents. Ainsi, l’assurance-maladie paiera par exemple 50% des frais pour un sauvetage en Suisse, alors que l’assurance-accidents selon la LAA les prendra intégralement en charge. De plus, pour les actions de recherche et de sauvetage, les prestations de la LAMal sont limitées à 5000 francs par an.

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