«Rofenberg»: téléchargements

Inscription

• Annonce [.pdf , 310KB]
• Complément à l’annonce [.pdf , 104KB]

Modifications

• Annonce de modifications [.pdf , 42KB]

Sortie

• Avis de sortie, Rofenberg [.pdf , 216KB]

Départ à la retraite

• Mémento Retraite [.pdf , 34KB]
• Annonce en vue d’une retraite partielle [.pdf , 47KB]
• Versement de la prestation de vieillesse sous forme de capital [.pdf , 33KB]

Incapacité de travail et invalidité

• Annonce d’un cas d’incapacité de travail [.pdf , 91KB]
• Mémento Incapacité de travail/invalidité [.pdf , 34KB]

Décès

• Annonce d’un cas de décès [.pdf , 47KB]
• Modification des bénéficiaires [.pdf , 57KB]
• Mémento Modifications de la désignation des bénéficiaires des capitaux en cas de décès [.pdf , 54KB]

Partenariat et famille

• Procuration pour la communication de renseignements dans les affaires de prévoyance [.pdf , 50KB]
• Communauté de vie - Aucune annonce requise [.pdf , 27KB]
• Mémento Communauté de vie [.pdf , 90KB]

Impôts

• CRS - I / FORMULAIRE d’autocertification de la résidence fiscale d’une personne physique [.pdf , 392KB]

Règlement de prévoyance

• Règlement de prévoyance [.pdf , 113KB]

Documents et règlements de la Fondation

• Règlement relatif à la participation aux excédents [.pdf , 49KB]
• Acte de fondation [.pdf , 62KB]
• Règlement des frais de gestion [.pdf , 53KB]
• Mise en oeuvre du règlement sur la publication d’informations en matière de durabilité (UE) 2019/2088 [.pdf , 101KB]